Fil d'ariane Fil d'ariane
Affichage des contenus web Affichage des contenus web

Programmes et services

Nous offrons divers programmes et services aux organisations et aux particuliers qui, dans leurs activités, traitent directement ou indirectement des questions liées à la normalisation. Cette page contient des renseignements sur :

  • Les programmes d'accréditation
  • Les ressources en matière d'information
  • Les organismes d'enregistrement et les autorités de mise à jour
  • L'information sur les organismes apparentés

Affichage des contenus web Affichage des contenus web

Les programmes d'accréditation

Les programmes d'accréditation du Conseil canadien des normes ont été établis à partir de guides et de normes reconnus partout dans le monde. Ils s'adressent entre autres aux organismes d'élaboration de normes ainsi qu'aux organismes d'évaluation de la conformité ci-dessous :

Pour faire une demande d'accréditation »

La marque d’accréditation du CCN »

Affichage des contenus web Affichage des contenus web

Information et recherche

Le Conseil canadien des normes est là pour répondre à vos questions techniques et générales sur les normes et leur usage. Il offre aussi un service de recherche personalisée à ceux et celles qui ont besoin d'une information exhaustive.

Le Conseil canadien des normes  gère aussi le Point d'information de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Accord de libre-échange nord-américain (OMC/ALÉNA).

Pour en savoir plus sur les services d'information et de recherche »
Pour en savoir plus sur le Point d'information OMC/ALÉNA »

Communiquez avec nous »

Affichage des contenus web Affichage des contenus web

Centre de documentation technique

Le Conseil canadien des normes abrite un inventaire complet et à jour de normes ainsi que plusieurs bases de données et de références bibliographiques sur les normes.

Pour en savoir plus sur les services offerts par le Centre de documentation technique »

Affichage des contenus web Affichage des contenus web

Export Alerte!

Export Alerte! vous avertit par courriel des modifications proposées sur les marchés mondiaux aux règlements qui s'appliquent à votre secteur d'activité. Vous pouvez choisir le domaine et le pays qui vous intéressent, avoir accès aux versions intégrales des projets de mesures réglementaires et émettre des commentaires sur les changements proposés.

Affichage des contenus web Affichage des contenus web

AlertoNorm!

AlertoNorm! vous permet de connaître les modifications apportées aux normes canadiennes et internationales qui pourraient avoir une incidence sur votre entreprise.

Affichage des contenus web Affichage des contenus web

Les organismes d'enregistrement et les autorités de mise à jour

Les organismes d'enregistrement et les autorités de mise à jour sont des organismes administratifs chargés d'attribuer des codes et des numéros harmonisés à l'échelle du monde aux organisations et aux documents fondés sur des normes internationales.

Pour en savoir plus sur les organismes d'enregistrement et les autorités de mise à jour »

Affichage des contenus web Affichage des contenus web

L'information sur les organismes apparentés

Selon ISO/CEI 17011:2004, un organisme apparenté est une entité juridique séparée liée à l’organisme d’accréditation par une propriété commune ou par des dispositions contractuelles. Le CCN doit veiller à ce que les activités de ses organismes apparentés ne compromettent pas la confidentialité, l’objectivité ni l’impartialité de ses accréditations. Avec la participation des parties intéressées, le CCN a déterminé, analysé et documenté les rapports avec ses organismes apparentés pour cibler les situations potentielles de conflit d’intérêts, qu’elles surviennent au sein de l’organisme d’accréditation ou qu’elles découlent des activités des organismes apparentés. Là où des conflits potentiels ont été signalés, des mesures appropriées ont été prises en vue d’assurer la confidentialité, l’objectivité et l’impartialité des programmes d’accréditation du CCN.

Téléchargez la liste.

Affichage des contenus web Affichage des contenus web