Des normes pour un démantèlement respectueux de l'environnement

2008-10-14

Cet audit s’inscrit dans un projet international qui a pour but de désarmer et de détruire une flotte de sous-marins nucléaires en Russie afin d’éviter qu’ils ne causent des dommages à l’environnement. Le rôle de l’ONGC consiste à réaliser des audits au chantier naval pour vérifier le respect des exigences de la norme ISO (14001) sur le management environnemental.

Ces audits visent en particulier à déterminer si le chantier naval russe continue de se conformer aux exigences liées à son enregistrement ISO 14001.

« C’est une occasion intéressante, dit M. Chénard. Nos clients appartiennent pour la plupart au secteur privé — et ce chantier est, sans conteste, l’un des endroits les plus exotiques où nous ayons eu à travailler. »

L’audit n’est qu’un élément, petit mais important, de la contribution du Canada à un programme qui rallie les pays du G8 dans les efforts déployés pour empêcher les groupes terroristes de mettre la main sur des matériaux pouvant servir à la fabrication d’armes utilisées à grande échelle.

L’une des priorités du Programme de partenariat mondial est le démantèlement des sous-marins nucléaires russes qui ont été retirés du service après l’effondrement de l’Union soviétique. Le Canda s’est engagé, en vertu d’une entente de contribution conclue avec la Russie, à vidanger et démonter 12 sous-marins. Ce projet, d’une durée de 43 mois, a pris fin le 31 mars 2008.

Avant d’accepter d’y participer, le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada (MAECI) a fait une évaluation environnementale du projet de démantèlement et établi un plan de management environnemental avec les responsables du chantier naval de Zvyozdochka.

Par ce plan, on voulait faire en sorte que les travaux financés par le Canada soient réalisés de telle manière qu’ils ne nuisent pas à l’eau, au sol et à l’écosystème à proximité, c’est-à-dire qu’ils aient uniquement un impact positif sur l’environnement.

Pour confirmer qu’il ne s’écartait pas de ce but, le MAECI a demandé à l’ONGC d’auditer le plan de management environnemental selon la norme ISO 14001. Cet audit comporte trois étapes. La première a eu lieu en juillet 2007. Elle a révélé que le chantier naval était bien géré.

M. Chénard explique que le deuxième audit sera probablement semblable au premier, même si les travaux confiés au Canada sont terminés.

« J’aurai probablement la chance d’observer certaines activités en cours à ce moment-là, dit-il. Les exigences du deuxième audit ne diffèrent pas de celles du premier : je vais examiner les plans d’urgence, le programme de formation, les procédures environnementales, et vérifier si un audit interne et une revue de la direction ont bien eu lieu — bref, tous les éléments qui sont compris dans le champ d’application de la norme de système de management environnemental. »

Il y a tout intérêt à veiller à ce que le chantier naval soit géré dans le respect de l’environnement. Dans un document décrivant les différentes étapes de la mise à la ferraille, le MAECI explique que chaque sous-marin produit au total près de 1 000 mètres cubes de déchets. Certains sont recyclables ou réutilisables. La plupart sont nocifs.

Selon les explications du MAECI, des équipes procèdent à la vidange du combustible nucléaire irradié des sous-marins avant de le préparer pour l’envoyer à une installation de traitement dans l’Oural. Vient ensuite le démantèlement qui produit plusieurs déchets toxiques : isolants (y compris l’amiante); déchets radioactifs solides et liquides; déchets toxiques (p. ex., plomb et BPC).

L’ONGC est censé poursuivre son association avec le chantier naval jusqu’à la fin de 2009, c’est-à-dire jusqu’en décembre, date à laquelle il effectuera un autre audit. Toutefois, le MAECI réexamine actuellement la possibilité de participer à un nouveau projet de démantèlement de sous-marins dans le cadre du Programme de partenariat mondial, et si le Ministère décidait de financer une nouvelle série de démantèlements, l’ONGC pourrait bien avoir encore un rôle à jouer.

De l’avis de M. Chénard, les audits sont une excellente façon pour l’ONGC de participer à un projet mondial si important.

« C’est un programme très intéressant », dit-il à propos du Programme de partenariat mondial. « Il permet d’éviter que des matériaux de nature délicate ne tombent entre les mains de malfaiteurs. Nous y contribuons en veillant à ce qu’il soit mis en œuvre dans le respect de l’environnement. »

« Il montre aussi à quel point la série ISO 14000 est universelle, et que la norme (ISO 14001) est adaptable à toutes les activités économiques et à toutes les organisations. »

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Cet article est paru pour la première fois dans le volume 35 de la revue CONSENSUS, 2008. L'information qu'il contient était exacte au moment de la publication mais n'a pas été mise à jour ni révisée depuis. Elle pourrait donc ne pas tenir compte de l'évolution récente du sujet traité. Si vous avez des questions au sujet du contenu de cet article, n'hésitez pas à communiquer avec le Conseil canadien des normes.

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