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Information et recherche

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Renseignements disponibles

Renseignements disponibles

Le Conseil canadien des normes saura :

  • trouver les normes, les règlements et les méthodes d'évaluation de la conformité à respecter pour faire accepter votre produit sur le marché;
  • vous aider à mieux comprendre ses programmes d'accréditation, ses services et ses activités;
  • vous renseigner sur le rôle du Système national de normes et le moyen de joindre les organismes qui en font partie;
  • préciser quelles instances contacter au Canada ou à l'étranger;
  • trouver les normes canadiennes, internationales ou étrangères relatives à un domaine d'activité particulier;
  • trouver les normes ou projets de normes élaborés par un comité technique particulier.

Il vous suffit de poser votre question à l'un de nos agents d'information qui se fera un plaisir d'évaluer votre demande - c'est gratuit!

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Recherche personnalisée

Nous fournissons un service de recherche personnalisée sur une diversité de plus en plus grande de normes, de règlements et d'exigences liées à l'évaluation de la conformité sur les marchés mondiaux. Pour tirer pleinement parti de ce service :

  • Prenez connaissance de notre politique de prix.
  • Envoyez-nous votre demande de recherche personnalisée.

Une fois que le client a accepté le devis estimatif, il nous faut normalement trois jours ouvrables pour traiter sa demande. Si nous prévoyons un délai d'attente plus long, notamment pour les demandes exigeant le recours à des sources extérieures (organismes de normalisation étrangers, autorités compétentes, etc.), nous en informons le client.

Politique de prix

  • Le coût de la recherche dépend de sa complexité, le tarif minimum étant de 100 $. Pour avoir une idée de ce coût, nous vous invitons à nous contacter.
  • Avant d'entreprendre toute recherche, nous vous communiquons le coût estimatif, en précisant les exigences liées à la recherche, le résultat attendu et le délai prévu.
  • Le paiement se fait par carte de crédit (American Express, MasterCard ou Visa) ou sur facturation par bon de commande (montant net exigé dans les 30 jours).