Rencontre au sommet
2002-03-25
Rencontre au sommet
Conférence du Système national de normes
du 25 au 27 mars 2002
Au sommet de la montagne, lit-on dans les contes anciens orientaux, vit un vieil ermite détenteur du secret de la sagesse. Et ce n'est qu'après avoir gravi les pentes de cette montagne, pratiquement infranchissable, que celui qui le désire peut accéder à la vérité.
Ce symbole n'appartient pas uniquement à l'imagerie des contes, loin de là! Les montagnes sont source d'inspiration pour les habitants de la Terre. De ses hauteurs ils ont en effet une vue globale du paysage qui s'étend à leurs pieds! Et c'est sans doute pour y puiser l'inspiration que quelque 250 personnes se sont rendues un peu plus tôt cette année au pied du pic le plus élevé de l'Est canadien pour un rassemblement « au sommet ».
La toute première Conférence du Système national de normes (SNN), qui avait pour thème Progresser ensemble, s'est ainsi tenue cette année au Québec, du 25 au 27 mars, au pied du Mont Sainte-Anne. Accueillie par le Conseil canadien des normes (CCN), cette Conférence réunissait les intéressés du domaine des normes et de l'évaluation de la conformité issus des gouvernements provinciaux et fédéral, de l'industrie, des organisations de consommateurs et de protection de l'environnement et les clients des programmes d'accréditation du CCN.
Ces deux journées de rassemblement ont permis à chacun de faire profiter aux autres de ses idées, son expérience, ses activités et de leur dévoiler ses priorités. Et chacun a repris la route le c?ur plein d'un nouvel enthousiasme à la perspective des travaux communs prévus pour servir la cause de la normalisation au Canada.
À l'ordre du jour
Au programme : séances plénières, repas, rencontres sociales, ateliers et cérémonie de remise des prix du CCN.
Une série de journées d'étude et de séances d'information (vingt en tout) en quatre thèmes, constituait la partie centrale de la Conférence :
- le commerce mondial;
- l'élaboration des normes;
- les normes et la réglementation;
- l'évaluation de la conformité.
Pour les séances, les participants pouvaient choisir un seul thème ou en changer selon leur désir.
Des experts du SNN et de ses partenaires étrangers et internationaux ont donné leur point de vue sur les questions et enjeux actuels de la normalisation, à savoir les accords commerciaux, les besoins des pays en développement, l'élaboration des normes du commerce électronique, l'application des normes à la réforme réglementaire et le recours à des systèmes d'évaluation de la conformité pour permettre d'assurer la santé et la sécurité du public.
Grâce à l'information détaillée qui y était fournie, les séances se sont révélées très utiles aux experts comme aux novices en la matière.
Thèmes
(dont un certain nombre venu s'ajouter au cours des séances et des bilans quotidiens)
Étaient comprises sous le thème de commerce mondial diverses activités réalisées au sein des gouvernements des divers pays et d'organismes d'accréditation tant nationaux que régionaux. Ces activités avaient un but commun : réduire les obstacles au commerce international sans pour autant cesser de tenir compte des aspects sociaux ni d'assurer la santé et la sécurité du public. La difficulté était de coordonner les actions mises en ?uvre au sein de ces divers forums. Les activités commerciales ont un impact considérable sur les politiques réglementaires et une incidence sur les pays en développement. Ces répercussions doivent être sérieusement prises en compte dans la préparation et l'application des accords liés au commerce.
Dans le domaine de l'élaboration des normes ce qui est ressorti, c'est la diversité des perspectives émises, des questions abordées et des besoins exprimés dans les sphères nationale et internationale. L'influence exercée par les groupes d'intéressés et de participants sur les pratiques de normalisation varie considérablement en fonction de la compréhension qu'ils en ont. Il faudrait donc que les organismes de normalisation reconnaissent les différences existant dans ce domaine et mettent tout en ?uvre pour les faire disparaître.
Dans le thème portant sur les normes et la réglementation est mis en relief le potentiel des normes et de l'évaluation de la conformité à permettre aux responsables de la réglementation de se montrer plus efficaces et efficients. Si dans certains cas ce but est réalisé, le manque de coordination, de communication et de compréhension de la part des responsables de la réglementation et de celle des normalisateurs constitue un obstacle à un recours à la normalisation plus généralisé.
À travers le thème de l'évaluation de la conformité étaient présentées les diverses approches de l'évaluation de la conformité adoptées par les différents pays, les différentes industries et les différents systèmes de réglementation. La diversité de ces approches est acceptable dans certains cas : les secteurs ont chacun, en effet, des besoins qui leurs sont propres, et il semble que le meilleure façon d'évaluer leur efficacité relative soit de les appliquer au monde réel. Cette absence d'uniformité risque en outre de créer la confusion et d'être coûteuse pour les entreprises, les consommateurs et les responsables de la réglementation. Les normes nationales et la façon de mettre ensemble ces différentes approches dans le cadre du partenariat du SNN contribuent à créer une certaine uniformité.
À ces thèmes est venu se greffer un certain nombre de questions se situant dans le cadre des activités de normalisation.
Les préoccupations internationales : si des relations évidentes entre certains éléments du SNN et de ses homologues des autres pays du monde ont été établies - par exemple, entre les activités canadiennes d'élaboration des normes et celles de l'ISO et de la CEI - on peut en établir beaucoup d'autres, par exemple avec les pays en développement et avec l'Union européenne.
L'information : le SNN et ses clients ont accès à une foule de renseignements utiles dans les prises de décision et l'élaboration des politiques, ce qui n'est pas suffisant! Ce qu'il faudrait encore, c'est parvenir à communiquer cette information à ceux et celles qui sont censés pouvoir l'utiliser à bon escient.
Le dialogue : les éléments du SNN ne sont pas tous en mesure de recevoir avec la même efficacité le flot des renseignements accessibles, et nombreux sont ceux qui se retrouvent isolés. Il faut qu'un dialogue puisse s'établir entre les éléments du Système non encore habitués à travailler ensemble, et que l'on aille même chercher à l'extérieur du Système de nouveaux partenaires.
La collaboration : elle n'est pas efficace à tous les niveaux. Autrement dit, celle que l'on connaît au sein des programmes d'accréditation du CCN ne se retrouve pas nécessairement ailleurs. Les partenaires du SNN pourraient se faire, au sein du Système comme à l'extérieur, de nombreux autres partenaires pour établir une collaboration mutuellement bénéfique.
La coordination : en raison de la diversité des méthodes de travail de collaboration, il faudra confier à quelqu'un la coordination des travaux réalisés au sein du Système. Candidat tout désigné pour jouer ce rôle, le CCN aurait néanmoins besoin de nouvelles ressources et devrait collaborer plus étroitement avec chacun des éléments du Système, s'il veut pouvoir mener à bien une telle tâche.
Le financement : les sources de financement habituelles ne suffisent pas pour répondre au besoin croissant de solutions passant par les normes et l'évaluation de la conformité. Il faut trouver de nouveaux modes de financement.
Les nouveaux venus : dans un besoin d'étendre le terrain de ses activités, le Système s'adjoint de nouveaux partenaires. Dans cet élan, les partenaires de plus longue date sont amenés à jouer un nouveau rôle, qu'ils ne connaissent pas bien. Et il faut tenir compte des besoins de ces nouveaux participants, les premiers comme les seconds.
En bref
Le bilan de la Conférence est tout à fait positif. La plupart des participants se sont dits très satisfaits et ont déclaré être prêts à assister à un autre événement de ce genre. Ils s'accordent à dire que cette Conférence leur a vraiment permis d'entrer en relation avec des collègues, se disent contents du contenu du programme et affirment avoir acquis une meilleure compréhension de ce qu'est le Système national de normes.
Les participants ont également fait un certain nombre de suggestions pour la tenue des futures conférences. Beaucoup portaient sur le nombre de conférenciers par séance. Considérant d'un côté comme impressionnant la diversité des participants et des sujets abordés, certains ont dit estimer, d'autre part, qu'on pourrait prévoir un plus petit nombre de conférenciers pour laisser plus de place aux questions et à la discussion. Si d'un côté on a trouvé pittoresque et propice à la réflexion, dans le cadre des questions traitées, le décor isolé de la Conférence, certains visiteurs n'ont pas trouvé pratique le lieu choisi. D'autres estiment que l'on devrait élargir le public de la Conférence, en y incluant les représentants d'autres industries et institutions, qui ne font pas jusqu'à présent partie du SNN. Quelques-uns ont trouvé que les questions abordées au cours des séances s'adressaient avant tout aux initiés du Système et qu'il aurait été bon de prévoir un plus grand nombre de séances d'information pour permettre aux « nouveaux venus » de suivre le rythme.
Le CCN tient compte de tous ces facteurs lorsqu'il envisage le déroulement des futures conférences. Bien qu'aucune décision n'ait encore été prise à ce sujet, tout semble indiquer qu'à l'avenir on serait prêts à organiser ce genre de conférence tous les deux ou trois ans.
L'avenir
La Conférence a été pour les participants du SNN l'occasion de resserrer les liens les unissant, de se faire de nouvelles relations et de mieux comprendre le rôle de chacun au sein de leur Système. Profitant de l'impulsion générée par la rencontre pour établir la future orientation et les futures priorités, les groupes, par exemple les différents comités consultatifs du CCN, reprennent actuellement la discussion sur les questions soulevées et les idées véhiculées au cours de cette conférence.
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