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Critères et méthodes - Tous les programmes

Éditeur de capitaux Éditeur de capitaux
CAN-P-1:2011 - Élaboration des normes canadiennes - Exigences du système - Novembre 2011
CAN-P-3G - Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits - Décembre 1999 (Adoption du Guide ISO/CEI 65 : 1996)
CAN-P-4E - Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais (Adoption d'ISO/CEI 17025)
CAN-P-4E - ISO/CEI 17025:2005 Corr 1:2006
IAF GD 5:2006 - IAF Guidance on the Application of ISO/IEC Guide 65:1996 - General Requirements for Bodies operating Product Certification Systems Issue 2
CAN-P-7:2011 - Participation du Canada à l'ISO et à la CEI - Novembre 2011
CAN-P-8 - Critères généraux pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection - Août 2003 (Adoption d'ISO/CEI 17020 : 1998)
Programmes d'accréditation : Demande d'accréditation des organismes d'inspection et procédure de maintien - Guide d'accompagnement du CAN-P-8 - Juin 2006
CAN-P-9:2003 - Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certificationde personnes (Adoption de la norme ISO/IEC 17024:2003)
CAN-P-11:2008 - Laboratoires d'analyses de biologie médicale - Exigences particulières concernant la qualité et la compétence - Février 2008 (Adoption de la norme ISO 15189:2007)
CAN-P-15 - Programmes d'accréditation : Exigences et procédures relatives à la suspension et au retrait, aux plaintes, aux appels et aux audiences
CAN-P-15CA - Exigences et procédures du programme d'accréditation des organismes d'évaluation de la conformité du CCN relative à la suspension et au retrait de l'accréditation et au règlement des plaintes, des différends et des appels - Mars 2009
CAN-P-16:2011 - Évaluation de la conformité – exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de système de management (adoption d'ISO/CEI 17021:2011) - Septembre 2011
CAN-P-17 - Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires (Adoption d'ISO/TS 22003:2007) - Février 2007
CAN-P-20 - Gaz à effet de serre - Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l'accréditation our d'autres formes de reconnaissance - April 2008 (Adoption d'ISO/CEI 14065 : 2007)
IAF GD 24:2009 « IAF Guidance on the Application of ISO/IEC 17024:2003 »
CAN-P-43 - Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d'aptitude (Adoption d'ISO/CEI 17043:2010)
Q90R0 - Politique sur le Système canadien d'évaluation de la conformité des instruments médicaux (SCECIM)
GD 207 - Directive sur les certificats de systèmes qualité ISO 13485 et ISO 13488 délivrés par des registraires reconnus par le SCECIM
GD210 - Audits des systèmes qualité ISO 13485 effectués par des registraires reconnus par le SCECIM
CAN-P-1005:2011 - Exigences opérationnelles relatives à l'approbation et au maintien d'une entente d'harmonisation entre le CCN et un OEN
CAN-P-1006C - Attribution et maintien de la responsabilité sectorielle principale - Novembre 2005
Guide-1011C du CCN - Participation aux activités de normalisation - Guide à l'intention des représentants des intérêts des consommateurs et du public - Septembre 2010
CAN-P-1013A - Répertoire des domaines d'activité reconnus
CAN-P-1020A - Exigences du programme d'accréditation des OEN selon le CAN-P-1 - Septembre 2008
CAN-P-1500M - Exigences supplémentairres relatives à l'accréditation des organismes de certification - Avril 2008
CAN-P-1501A - Guide du programme d'accréditation des organismes de certification - Conditions et procédures relatives à l'accréditation des organismes certifiant les produits, les processus et les services - Avril 2009
CAN-P-1509:2011 - Guide du Programme d'accréditation des organismes de certification du personnel (PAOCP) : Conditions et procédures relatives à l'accréditation des organismes certifiant les personnes
CAN-P-1517D - Guide du programme d'accréditation des systèmes de management (PASM), Conditions et procédures relatives à l'accréditation des organismes certifiant les systèmes de management
CAN-P-1519 - Guide du programme - Accréditation des organismes de certification des systèmes de gestion de la santé et de la sécurité au travail - Exigences supplémentaires - Décembre 2006
CAN-P-1527 - Principes directeurs régissant les mesures correctives - Octobre 2000 (Adoption du Guide ISO/CEI 27: 1983)
CAN-P-1562:2006 - Analyses de biologie délocalisées (ADBD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (adoption d'ISO 22870:2006)
CAN-P-1570 - Annexe A - Lignes directrices concernant la présentation des portées - Juin 2010
CAN-P-1570 - Annexe B - Politique concernant l'accréditation collective - Juin 2010
CAN-P-1570 - APÉNDICE A - DIRECTRICES PARA LA PRESENTACIÓN DE LOS ALCANCES
CAN-P-1570 - APÉNDICE B POLÍTICA RELATIVA A LAS ACREDITACIONES DE GRUPO
CAN-P-1570 - Programme d'accréditation des laboratoires - Canada (PALCAN), Guide du PALCAN - Juin 2010
CAN-P-1570 - Programa de acreditación de laboratorios de Canadá (PALCAN), Guía PALCAN, Requisitos del programa para laboratorios solicitantes y acreditados - Junio de 2010
CAN-P-1571:2003 - Laboratoires de médecine — Exigences pour la sécurité (adoption d'ISO 15190:2003)
CAN-P-1573 - Exigences relatives à l'accréditation des instituts nationaux de métrologie
CAN-P-1578 - Lignes directrices régissant l'accréditation des laboratoires judiciaires, Domaine de spécialité de programme - Laboratoires judiciaires (DSP-LJ) - Mai 2009
CAN-P-1579 - Exigences relatives à l'accréditation des laboratoires d'essais d'analyse minérale - Septembre 2008
CAN-P-1579 - Appendice A - Critères d'évaluation du rendement aux essais d'aptitude du DSP-AM - Septembre 2008
CAN-P-1579 - Appendice B - Définitions pour le programme du DSP-MA - Septembre 2008
CAN-P-1579 - Appendice C - Politique du DSP-AM du CCN relative à la préparation hors site des échantillons - Avril 2009
CAN-P-1581B - Accréditation des laboratoires d'essais d'éléments de fixation - Mai 2009
CAN-P-1583 - Exigences de l'autorité de vérifications du CCN relatives à la reconnaissance des installations respectant les principes de bonnes pratiques de laboratoires (BPL), Domaine de spécialité du programmes - Bonnes pratiques de laboratoires (DSP-BPL) - Février 2008
CAN-P-1585 - Exignences relatives à l'accréditation des laboratoires d'analyse environnementale, Domaine de spécialité de programmes - Analyse environnementale (DSP-AE) - Décembre 2008
CAN-P-1585 - Appendice A - Liste des fournisseurs de services d'essais d'aptitude acceptable pour le DSP-AE - Mars 2009
CAN-P-1585 - Appendice B Préparation des rapports sur la performance des essais d'adptitude du DSP-AE - Instructions - Avril 2008
CAN-P-1585 - Appendice C Définitions pour le programme du DSP-AE, Juin 2008
CAN-P-1587 - Exigences relatives à l'accréditation des laboratoires d'analyse des intrants agricoles, des aliments, de la santé des animaux et de la protection des végétaux - Avril 2008
CAN-P-1591C - Lignes directrices relatives à l'accréditation des installations d'évaluation et d'essais de produits de sécurité des technologies de l'information (EEPSTI) - Avril 2010
CAN-P-1595 - Lignes directrices pour l'accréditation des laboratoires engagés dans l'élaboration et l'évaluation de méthodes d'essai et dans la réalisation d'essais spéciaux
CAN-P-1608 - Exigences supplémentaires relatives à l'accréditation des organismes d'inspection - Novembre 2009
CAN-P-1608 - Annexe C - Appareils et appareillages à gaz commerciaux et industriels - Mai 2011
CAN-P-1621 - Exigences relatives à l'accréditation des installations d'essais de modules et d'algorithmes cryptographiques - Novembre 2006
CAN-P-1623 - PALCAN Notes interprétatives et lignes directrices du PALCAN relatives à l'estimation de l'incertitude de mesure dans les essais (APLAC TC 005) - Février 2009
CAN-P-1624 - Politique du PALCAN concernant le recours aux essais d'aptitude en vue de l'accréditation des laboratoires d'essais (ILAC-G22:2004) - Septembre 2005
CAN-P-1625 - Politique du PALCAN lignes directrices et procédures relatives aux laboratoires ayant des non-conformités graves et critiques - Novembre 2006
CAN-P-1626:2011 - Politique sur les étalonnages et la traçabilité des mesures - Novembre 2011
CAN-P-1628 - Politique du PALCAN concernant l'utilisation des technologies de l'information dans les laboratoires accrédités - Novembre 2006
CAN-P-1629 - Lignes directrices du PALCAN concernant la validation des méthodes d'essais - Septembre 2005
CAN-P-1630 - Interprétation PALCAN des exigences relatives à l'évaluation des laboratoires d'essais et d'étalonnages - Janvier 2008
CAN-P-1631 - Lignes directrices du PALCAN relatives à l'utilisation des logos de l'organisme d'accréditation et aux déclarations concernant le status d'organisme accrédité (ILAC-G14:2000) - Septembre 2005
CAN-P-1632 - Exigences relatives à l'accréditation des laboratoires d'essais et d'étalonnage procédant à des essais et des étalonnages sur site - Juillet 2010
Guidance on the Application of ISO IEC 17020 (disponible en anglais seulement)
F0200 - Demande d'accréditation
F0800 - Barème des droits du programme d'accréditation des laboratoires (PALCAN)
Barème des droits associés au programme de bonnes pratiques de laboratoire
Demande de reconnaissance du respect des BPL - Février 2008
Guide du SCECIM, Politique et méthode relatives à la qualification sectorielle dans le cadre du système canadien d'évaluation de la conformité des instruments médicaux (SCECIM)
Programme des essais d'aptitude (EA) du PALCAN - Structure de Cotisations - Avril 2006